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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANSAL
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K'MENSEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

K'MENSEC
FRANSAL, SAS

Numéro de dépôt :
4375560
Date de dépôt :
11/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2027
K\'MENSEC de FRANSAL

Présentation de la marque K'MENSEC

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANSAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « K'MENSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANSAL domicilié(e) ZI DE MERON - 49260 - MONTREUIL BELLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 013 819 000 10 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIFFAUD VIANDES, Mme. AUDREY HARDOU domicilié(e) ZI DE MONTFORT - 85590 - LES EPESSES - France.

La marque K'MENSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K'MENSEC arrivera à expiration en date du 11 juillet 2027.

FRANSAL a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT LANDREEN , LE *K* MENSEC , L'Angevin , GRIGNOT'BOX


FRANSAL, SAS - ZI DE MERON - 49260 - MONTREUIL BELLAY - France - SIREN 34301381900010


GIFFAUD VIANDES, Mme. AUDREY HARDOU - ZI DE MONTFORT - 85590 - LES EPESSES - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Viande ; charcuterie ; salaisons.